Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma salade du potager Vendée
SOLEANE

Numéro de dépôt :
4597328
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
Ma salade du potager Vendée de SOLEANE

Présentation de la marque Ma salade du potager Vendée

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par SOLEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma salade du potager Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOLEANE domicilié(e) ZA DU VIVIER - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLEANE, Monsieur GÉRARD TEILLET domicilié(e) ZA DU VIVIER - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France.

La marque Ma salade du potager Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma salade du potager Vendée arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

SOLEANE a également déposé les autres marques suivantes : Soléane® SAVOUREUSEMENT FRAICHE Des salades fraîchement salades à la POMME DE TERRE DE NOIRMOUTIER 85430 NIEUL-LE-DOLENT - Tél. - Fax 0251095163 A conserver entre 0° et 4° , SOLEANE LE CUISINIER DES SALADES , Tartine Sablaise , Soléane l'Instant Nature , Tartine Olonnaise


SOLEANE - ZA DU VIVIER - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France


SOLEANE, Monsieur GÉRARD TEILLET - ZA DU VIVIER - 85430 - NIEUL LE DOLENT - France


Republication pour erratum - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Boeuf de Vendée ; Porc de Vendée »; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Vendée »; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; légumes surgelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; légumes séchés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; légumes cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Jambon de Vendée »; salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée « Jambon de Vendée » ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Jambon de Vendée » ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne; Gâche vendéenne » ; pain ; pâtisseries bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne; Gâche vendéenne » ; confiserie bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne; Gâche vendéenne » ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne; Gâche vendéenne »; gâteaux bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne; Gâche vendéenne » ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants bénéficiant des indications géographiques protégées « Boeuf de Vendée ; Porc de Vendée » ; fruits frais ; légumes frais bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée »; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.